Compte rendu du Comite d'hygiène et de sécurité Ministériel (CHSM) du 30 juin 2009 !
Comité d’Hygiène et de Sécurité Ministériel
du 30 juin 2009
L’ordre du jour portait sur :
● L'examen du projet de circulaire relative au rôle des CHS régionaux
● La présentation du bilan de l’utilisation des crédits du FIPHFP en matière d’aménagement de poste pour les travailleurs handicapés,
● L'information sur l’extension de l’Enquête SUMER à la Fonction Publique d’Etat,
● Les questions diverses
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