Syntef-CFDT - Compte rendu de la CAP des attachés d'administration des affaires sociales du 11 décembre 2009

L’ordre du jour de cette CAP portait :
En assemblée plénière sur :
1.Approbation du PV du 19 juin 2009
2.Examen de la titularisation des travailleurs handicapés dans le corps des Attaché d’Administration des Affaires Sociales
3.Examen des demandes de mutation
4.Examen de demandes de détachement dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales
5.Examen de demandes d’intégration directe dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales
6.Examen de demandes d’intégration dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales
7.Examen de la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché d’administration des affaires sociales au titre de l’année 2009
8.Examen d’un recours portant sur le compte-rendu d’un entretien professionnel 2008.
9.Examen d'un recours en notation au titre de l’année 2007
10. Points divers
En assemblée restreinte sur :
11. Examen d’une demande de position normale d’activité
12. Examen de demandes de détachement dans le grade d’attaché principal
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